Articles
- Details
- Published Date
DISCLAIMER
EDITEUR DU SITE
Ce site est édité par l'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l.
Pour toute question sur ce site et son contenu ou, pour contacter l'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. , veuillez vous adresser à Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l., B.P. 209, L-3403 DUDELANGE.
COPYRIGHT
En l'absence d'indication contraire, la reproduction des informations contenues sur ce site est autorisée à des fins non commerciales à condition que la source soit expressément mentionnée.
MODE D’EMPLOI DU SITE WEB – REJET DE RESPONSABIliTE
Les dispositions qui suivent ont pour but de décrire les conditions dans lesquelles l'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. vous autorise l’accès à leur site web.
L'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. vous propose ce site web et les informations qu’il contient à condition que vous ayez accepté sans aucune réserve les conditions exposées sur cette page du web. Le simple fait de consulter le site web et ses informations implique que vous ayez accepté ces conditions.
1. INFORMATIONS
L'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient découler de toute utilisation des informations disponibles sur ce site web. Toute utilisation des informations de ce site web se fait donc entièrement à vos propres risques.
2. LIENS ET RENVOIS
- Ce site web reprend également des liens hypertexte vers d’autres sites web et sources d’informations. Ces renvois ne sont donnés qu’à titre d’information et ne sont pas contrôlés quant à leur contenu. Aucune garantie ne peut donc être donnée sur la qualité et/ou le caractère exhaustif de ces informations complémentaires et aucune responsabilité n’est assumée à ce sujet.
- l'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. n’accepte aucune responsabilité pour tout dommage qui découlerait de la consultation de renseignements disponibles sur d’autres sites web ou provenant d’autres sources d’information en général et auxquels il est renvoyé sur ce site web.
3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
- Vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations contenues sur ce site web pour votre usage personnel.
- L'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le site web lui-même ainsi que sur les informations mises à disposition.
4. CLAUSE SUR LA VIE PRIVEE
Les données receuillis sur notre site ne peuvent parvenir que de l'enregistrement volontaire de vos données à caractère personnel. Ces données ne sont cédées à aucune société commerciale ou autre organisation en dehors de l'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l.
L'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. ne rassemblera que les informations personnelles (nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de téléfax, adresse e-mail,) que vous aurez communiquées volontairement par le biais de notre site web ou de notre e-mail. Ces informations sont conservées par l'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. et ne sont pas communiquées à des tiers. Elles seront utilisées pour améliorer les services offerts et pour vous fournir des informations personnalisées. Vous pouvez vérifier, modifier ou supprimer les informations personnelles que vous avez transmises par simple demande à l’adresse e-mail suivante: This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
5. DIVERS
Tout litige concernant le site l'Association des parents d'élèves de la commune de Frisange a.s.b.l. tombe sous l’application de la législation luxembourgeoise. En cas de litige, seuls les tribunaux du Grand-Duché de Luxembourg sont compétents.


